Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Les présentes Conditions générales de vente (CGV) s'appliquent aux achats effectués sur le site www.impassedeslilas.com par des consommateurs.

1. Identification du vendeur

Le site Impasse des Lilas est exploité par :

Léa LAMOTTE – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Impasse des Lilas
24 avenue Charles de Gaulle
38380 Saint-Laurent-du-Pont, France

SIREN : 981 340 870
SIRET : 981 340 870 00022
RCS : Grenoble 981 340 870

E-mail : contact@impassedeslilas.com
Téléphone : 07 82 14 24 71

2. Produits et prix

Impasse des Lilas propose des accessoires liés au tricot et au crochet, des articles de papeterie, des publications, des cartes cadeaux et des produits numériques téléchargeables.

Les caractéristiques essentielles de chaque article sont précisées sur sa fiche produit.

Certains articles artisanaux ou upcyclés peuvent présenter des particularités indiquées dans leur description, sans que cela limite les garanties légales applicables.

Les prix sont indiqués en euros (€), hors éventuels frais de livraison. Le montant total à payer est communiqué avant la validation de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les articles sont facturés au prix applicable lors de la commande.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après la commande, le client en est informé et peut bénéficier d'un remboursement ou accepter une autre solution proposée.

3. Commandes et paiements

Pour passer commande, le client sélectionne ses articles, vérifie le contenu de son panier et renseigne les informations nécessaires à son achat.

Il peut corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer sa commande et d'en effectuer le paiement.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes CGV et entraîne une obligation de paiement.

Une confirmation de commande est envoyée par e-mail, avec les informations et documents contractuels requis.

Le paiement des commandes peut être effectué par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard et American Express), ainsi que par Apple Pay, Shop Pay ou PayPal, selon les moyens de paiement disponibles et activés au moment de la commande.

Les moyens de paiement effectivement acceptés sont affichés lors de la validation de votre achat.

4. Livraison et produits numériques

Les commandes physiques sont expédiées selon les modes de livraison proposés lors de l'achat, notamment :

• Lettre suivie (La Poste) ;

• Colissimo (La Poste) ;

• Mondial Relay.

Les frais de livraison dépendent du poids de la commande, de sa destination et du transporteur choisi. Ils sont indiqués avant le paiement.

Délai de préparation : 7 jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés et vacances exceptionnelles mentionnées sur le site)
Destinations desservies :

Impasse des Lilas expédie ses commandes en France métropolitaine, en outre-mer, en Europe et à l'international. Les destinations desservies sont réparties en différentes zones géographiques, selon la classification tarifaire de Colissimo, notre transporteur. 1. France métropolitaine, Monaco et Andorre France métropolitaine (Corse comprise), Andorre et Monaco. 2. Outre-mer – Zone OM1 Guadeloupe, Guyane française, La Réunion, Martinique, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie française) et Saint-Pierre-et-Miquelon. 3. Outre-mer – Zone OM2 Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) et Wallis-et-Futuna. 4. Europe – Zone A Union européenne et destinations associées : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, État de la Cité du Vatican, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Tchéquie. Royaume-Uni : également desservi, avec une tarification Colissimo spécifique. 5. International – Zone B Autres pays européens et pays du Maghreb : Albanie, Algérie, Arménie, Bosnie-Herzégovine, Géorgie, Islande, Macédoine du Nord, Maroc, Moldavie, Monténégro, Norvège, Serbie, Tunisie, Turquie et Ukraine. 6. International – Zone C Afrique : Afrique du Sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, Comores, Congo-Brazzaville, Congo-Kinshasa (République démocratique du Congo), Côte d’Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Eswatini, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, São Tomé-et-Príncipe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie et Zimbabwe. Amériques et Caraïbes : Antigua-et-Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Canada, Chili, Colombie, Costa Rica, Curaçao, Dominique, Équateur, États-Unis, Grenade, Groenland, Guatemala, Guyana, Honduras, Îles Caïmans, Îles Vierges britanniques, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela. Asie et Moyen-Orient : Arabie saoudite, Bangladesh, Brunéi, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Inde, Indonésie, Japon, Jordanie, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Myanmar (Birmanie), Népal, Oman, Pakistan, Philippines, Qatar, Région administrative spéciale de Hong Kong, Région administrative spéciale de Macao, Singapour, Taïwan, Territoires palestiniens, Thaïlande, Timor oriental et Viêt Nam. Océanie : Australie, Fidji, Îles Cook, Îles Salomon, Kiribati, Nauru, Niue, Nouvelle-Zélande, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Samoa, Tonga, Tuvalu et Vanuatu. Conditions applicables aux destinations de livraison Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et des caractéristiques de la commande. Ils sont communiqués à la cliente avant la validation définitive de son achat. Certaines destinations peuvent faire l'objet de restrictions d'expédition, de suspensions temporaires ou de formalités douanières particulières indépendantes de notre volonté. La disponibilité effective des livraisons est indiquée lors du passage de commande. Si une expédition devient impossible après la validation de la commande, la cliente en sera informée dans les meilleurs délais et pourra obtenir le remboursement des articles concernés ainsi que des frais de livraison correspondants. Pour les destinations soumises à des formalités douanières, des droits et taxes à l'importation peuvent s'appliquer, selon la réglementation locale et les modalités de livraison proposées.

 

Le délai de livraison applicable à chaque commande est communiqué avant sa validation.

Impasse des Lilas reste responsable de la bonne livraison des articles lorsque le transporteur est proposé par la boutique, conformément à la réglementation applicable. En cas de retard, de perte ou de détérioration d'un colis, le client peut nous contacter afin de faire valoir ses droits.

Toutes les informations complémentaires sont disponibles dans notre Politique d'expédition.

Produits numériques :

Les fichiers numériques sont fournis par voie électronique, sans frais d'expédition.

Les produits numériques sont mis à votre disposition immédiatement après validation du paiement, soit directement depuis la page de confirmation de commande via un lien de téléchargement, soit par e-mail contenant un lien permettant de télécharger le fichier acheté.

Les formats, éventuelles restrictions techniques et conditions d'utilisation sont précisés sur les fiches produits.

En cas de difficulté d'accès à un fichier, le client peut contacter notre service client.

5. Droit de rétractation et remboursements

Conformément au Code de la consommation, le client dispose en principe de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour une commande comportant plusieurs biens livrés séparément, le délai court en principe à compter de la réception du dernier bien.

Pour exercer ce droit, le client peut :

• Nous écrire à contact@impassedeslilas.com ;

• Utiliser notre fonctionnalité de rétractation en ligne ;

• Utiliser le formulaire type de rétractation disponible dans notre Politique de retour.

Une fois sa décision communiquée, il dispose de 14 jours calendaires supplémentaires pour retourner les biens concernés.

Les frais directs de retour liés à un simple changement d'avis sont à la charge du client.

En cas de rétractation valable, le remboursement comprend le prix des articles concernés et les frais de livraison initiaux lorsqu'ils sont légalement remboursables.

Le remboursement intervient dans un délai maximal de 14 jours suivant la notification de la rétractation. Il peut toutefois être différé jusqu'à réception des biens ou d'une preuve de leur expédition, conformément à la loi.

Exceptions au droit de rétractation

Dans les conditions prévues par l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique notamment pas :

• Aux articles confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;

• Aux journaux, périodiques et magazines achetés à l'unité, sauf contrats d'abonnement ;

• Aux contenus numériques fournis sans support matériel lorsque leur fourniture a commencé avec le consentement exprès préalable du client, la reconnaissance de la perte de son droit de rétractation et la confirmation de cet accord conformément à la loi.

Ainsi, lorsqu'un fichier PDF a été mis à disposition dans ces conditions, aucun remboursement ne pourra être demandé pour un simple changement d'avis, même si le fichier n'a pas été effectivement téléchargé.

Cette exception ne limite pas les garanties légales applicables aux produits numériques.

Les modalités complètes sont précisées dans notre [Politique de retour et de remboursement — lien à compléter].

6. Garanties légales

Pour exercer ses garanties, le client peut contacter :

Léa LAMOTTE EI – Impasse des Lilas
24 avenue Charles de Gaulle
38380 Saint-Laurent-du-Pont, France
contact@impassedeslilas.com
07 82 14 24 71

Encadré réglementaire — Garanties légales des biens physiques

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci. Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci. La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien. La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui. Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale. Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien. Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse. Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable. Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur. Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état. Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation. Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation). Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

Encadré réglementaire — Garanties légales des contenus numériques fournis ponctuellement

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant un délai d'un an à compter de la date de fourniture, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci. La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique. La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui. Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si : 1° Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité ; 2° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée ; 3° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur ; 4° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ; 5° La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse. Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable. Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n'a droit à l'annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d'un prix. Toute période d'indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme. Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation. Le professionnel qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code de la consommation). Le consommateur bénéficie, en outre, de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique.

7. Cartes cadeaux

Les cartes cadeaux Impasse des Lilas sont utilisables sur la boutique en ligne selon les conditions précisées sur leur fiche produit. Les cartes cadeaux Impasse des Lilas sont valables pendant un an à compter de leur date d'achat et peuvent être utilisées sur notre boutique en ligne selon les conditions indiquées sur leur fiche produit. Leurs conditions d'utilisation, notamment les modalités d'utilisation du solde, sont indiquées lors de l'achat.

8. Réclamations et médiation

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le client peut contacter Impasse des Lilas à contact@impassedeslilas.com ou au 07 82 14 24 71.

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès d'Impasse des Lilas, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

49 rue de Ponthieu
75008 Paris, France

Site internet : www.cm2c.net

Saisine : www.cm2c.net/comment-nous-saisir.php

Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes.

9. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans leur pays de résidence.

En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées conformément à la réglementation applicable.

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site. La version applicable à une commande est celle en vigueur lors de sa conclusion.

10. Protection des données personnelles

Notre boutique est hébergée par Shopify, qui collecte et traite certaines données personnelles lorsque vous naviguez sur notre site ou effectuez un achat.

Dans le cadre des fonctionnalités Shopify Network Intelligence, Shopify peut notamment utiliser ces informations conjointement avec des données issues d'interactions avec d'autres boutiques et services Shopify, afin d'améliorer ses services, de personnaliser votre expérience et, lorsque les conditions légales sont réunies, de proposer des publicités plus pertinentes. Ces traitements peuvent impliquer des prestataires situés en dehors de votre pays de résidence.

Pour connaître les données concernées, leurs utilisations, les garanties applicables et les moyens d'exercer vos droits, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.